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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'OEIL AMERICAIN
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MODE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE FRANCE
L'OEIL AMERICAIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1625702
Date de dépôt :
18/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2000
MODE FRANCE de L\'OEIL AMERICAIN

Présentation de la marque MODE FRANCE

Déposée le 18 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) L'OEIL AMERICAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OEIL AMERICAIN domicilié(e) 34 Rue Sainte Anne - PARIS 1er - France.

La marque MODE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE FRANCE est expirée depuis le 18 juin 2000.

L'OEIL AMERICAIN a également déposé les autres marques suivantes : L'OEIL AMERICAIN , TRADIVAL , COUP D'ENVOI


L'OEIL AMERICAIN, Société Anonyme - 34 Rue Sainte Anne - PARIS 1er - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Magazines, journaux et périodiques.Agence de presse. Edition de livres, magazines, journaux et périodiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.